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Lycée Charles Stoessel
1, rue du Fil 68200 Mulhouse
Tel : 03.89.42.33.60 Contact : ce.0680037W@ac-strasbourg.fr
Responsable de la publication : Chantal STEMMELIN
Suivi : John HERRMANN
Prospection
– Présenter l’activité du lycée
– Proposer des actions de formation ou des prestations adaptées
Mission de service public
Le traitement de vos données personnelles peut intervenir dans le cadre de l’exécution des missions de service public du Ministère de l’Education nationale.
Recherches scientifiques, historiques ou fins statistiques
En tant qu’établissement public, le lycée Stoessel, est soumis au Code du Patrimoine. Les données personnelles vont concernant peuvent être versées aux Archives Départementales au terme de la finalité du traitement, conformément à l’article 89 du RGPD et aux articles 78 et 79 de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 dite informatique et libertés. Ces données sont alors soumises aux règles de communication du chapitre 3 du livre II du Code du patrimoine (art. L.213-1 à L213-8).
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Traitement des données à caractère personnel
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Ce droit peut être exercé par courriel auprès du webmaster (joindre une copie de votre pièce d’identité) ou via le formulaire en bas de cette page.
Conditions d’utilisation
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Traçabilité
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